Le DPP en Europe et aux États-Unis : deux approches comparées

Le passeport numérique de produit s'est imposé comme un outil essentiel pour suivre les chaînes d'approvisionnement mondiales et les rendre transparentes. Son objectif : plus de durabilité et de traçabilité.

La technologie est la même, mais l'Europe et les États-Unis la mettent en œuvre de façons très différentes. L'Union européenne et les États-Unis n'ont ni la même philosophie ni la même stratégie d'adoption du DPP, et ces différences tiennent à leurs cultures économiques et réglementaires.

Voyons les principales différences d'approche du DPP et leurs conséquences pour les entreprises et le commerce mondial.

L'Union européenne : une réglementation descendante

En Europe, le DPP s'inscrit dans un effort plus large en faveur de l'économie circulaire et du développement durable. L'Union européenne adopte une approche réglementaire descendante : elle fixe des règles que les entreprises doivent respecter pour accéder au marché.

Les grands traits du modèle européen

• Caractère obligatoire : dans l'UE, le DPP n'est pas une recommandation. Il devient une exigence légale, groupe de produits par groupe de produits. Aucune obligation ne s'applique encore : le passeport de batterie arrive en premier, à partir du 18 février 2027, au titre du règlement Batteries ; dans le cadre de l'ESPR, le fer et l'acier ouvrent la marche (acte délégué attendu vers fin 2026 ou début 2027, obligations environ 18 mois plus tard), suivis du textile. Une fois les règles d'un groupe applicables, ses produits ne peuvent être vendus dans l'UE qu'avec un passeport numérique contenant des informations détaillées sur les matériaux, l'origine et l'impact environnemental.
• Priorité à l'économie circulaire : en Europe, le DPP sert à la gestion des ressources en apportant la traçabilité des produits et des possibilités de recyclage. L'objectif est d'allonger la durée de vie des produits et de réduire les déchets.
• Normalisation : l'UE pousse à l'adoption de normes de données uniques et ouvertes, pour éviter la fragmentation de l'information et donner une base commune aux échanges de données entre les différents acteurs de la chaîne d'approvisionnement mondiale.

L'Union européenne continuera de promouvoir une réglementation unique pour encadrer toutes les industries liées au développement durable, tout en exigeant la transparence des chaînes d'approvisionnement mondiales.

États-Unis : logique de marché et sécurité nationale

Aux États-Unis, l'approche du DPP est plus souple et plus fragmentée, dictée en grande partie par les forces du marché et par des impératifs de sécurité nationale. Aucune loi fédérale unique n'encadre l'usage du DPP ; ce sont plutôt certains États, comme la Californie, ou certains secteurs, comme les batteries de véhicules électriques, qui voient les normes appliquées plus activement.

Là où les États-Unis mettent en œuvre des éléments du DPP

• Inflation Reduction Act (IRA) : cette loi impose de tracer l'origine des composants des batteries de véhicules électriques. Elle s'inscrit dans la stratégie américaine visant à réduire la dépendance envers les fournisseurs étrangers tout en favorisant une production durable.
• Transparence des chaînes d'approvisionnement en Californie : la Californie fait partie des États qui appliquent des règles plus strictes sur la transparence des chaînes d'approvisionnement et l'impact environnemental, dans un esprit proche du DPP. Ces lois restent toutefois régionales et ne couvrent pas tout le pays.
• Initiatives du secteur privé : aux États-Unis, des entreprises comme Apple et Nike lancent souvent des initiatives volontaires, avec analyse de l'empreinte carbone et de l'approvisionnement en matières premières, pour répondre aux critères ESG (objectifs environnementaux, sociaux et de gouvernance) des investisseurs.

Les États-Unis continueront sans doute de miser sur les incitations du marché et les initiatives privées, par exemple sur de nouvelles technologies comme la blockchain et les capteurs IoT pour améliorer la traçabilité et la transparence dans l'industrie.

Les principales différences entre l'Union européenne et les États-Unis

La différence principale entre les approches européenne et américaine du DPP s'explique par des motivations de fond différentes. L'Europe mise sur la législation environnementale, tandis que les États-Unis abordent le DPP dans le cadre d'une stratégie plus large de sécurité nationale et de durabilité économique.

En bref : UE et États-Unis

• UE : neutralité climatique | règlement unique (ESPR) | priorités : réparation et CO2.
• États-Unis : durabilité économique | lois sectorielles | priorités : origine et éthique.
• Logique des entreprises : dans l'UE, « respecter les règles » ; aux États-Unis, « conquérir des marchés ».

L'« effet Bruxelles » face à la souplesse américaine

Dans l'UE, on parle d'« effet Bruxelles » : lorsque l'UE impose une norme exigeante sur son marché, cette norme devient de fait mondiale. C'est l'une des raisons pour lesquelles de nombreuses entreprises internationales devront se conformer à la réglementation européenne, même si elles n'opèrent pas directement en Europe.

Les États-Unis, eux, misent sur la souplesse et le leadership technologique. Les entreprises américaines sont souvent en pointe en matière d'innovation et créent de nouvelles technologies et plateformes (comme la blockchain) capables de s'adapter aux différentes normes dans le monde.

Les difficultés pour les entreprises internationales

Les entreprises présentes à la fois dans l'UE et aux États-Unis auront du mal à concilier les exigences. Si la réglementation européenne demande de suivre la recyclabilité alors que les exigences américaines mettent l'accent sur l'origine des matériaux, les choses se compliquent et les coûts augmentent.

Si l'UE et les États-Unis n'harmonisent pas leurs normes, le risque est de voir apparaître des « îlots numériques », qui feraient grimper les coûts des fabricants et ralentiraient les efforts mondiaux en faveur du développement durable.

Une norme mondiale est-elle possible ?

Les différences sont importantes, mais on observe déjà des signes de convergence. Des instances comme le G7 travaillent à des cadres de suivi des matières premières critiques, ce qui pourrait déboucher sur un modèle hybride : une norme technologique américaine et une norme réglementaire européenne.

Conclusion

Les différences d'approche du DPP entre l'Europe et les États-Unis traduisent des philosophies et des stratégies économiques différentes. L'UE mise sur la législation environnementale et sur l'élaboration de règles à portée mondiale, les États-Unis sur les incitations du marché et le leadership technologique.

Quelles que soient ces différences, le DPP s'imposera comme une norme mondiale, et les entreprises devront s'adapter à cette nouvelle réalité pour rester compétitives sur le marché mondial. Pour elles, l'enseignement à retenir est que les données deviennent la nouvelle porte d'entrée du succès commercial, en Europe comme aux États-Unis.