Calculateur d'échéance DPP

Outil gratuit · sans inscription

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Être prêt à temps avec DigitalProductPassport by WIARA

Le calculateur vous donne une date. À cette date, chaque produit doit avoir un passeport publié, accessible depuis le produit lui-même.

DigitalProductPassport by WIARA est une plateforme cloud conçue par WIARA, éditeur de logiciels. Les passeports sont publiés à partir de gabarits ESPR et RPC prêts à l'emploi, mis à jour au fil de l'évolution des règles : avant l'échéance, il vous reste à collecter les données produit, pas à développer un logiciel.

L'offre gratuite couvre 3 passeports au total. Les fonctions de la plateforme sont décrites sur la page produit, et les offres et leurs limites sur la page tarifs.

D'où viennent les dates

À propos de ce calculateur

De deux sources, volontairement séparées. Les groupes relevant de l'ESPR suivent le premier plan de travail ESPR 2025-2030 et le calendrier indicatif de la Commission pour les actes délégués. Ce n'est pas le cas des batteries, des jouets et des détergents : leurs dates découlent de leurs propres règlements, et non d'actes pris au titre de l'ESPR, et elles sont fermes. Batteries : règlement (UE) 2023/1542, 18 février 2027. Jouets : règlement (UE) 2025/2509, 1er août 2030. Détergents : règlement (UE) 2026/405, 23 septembre 2029 (les produits conformes à l'ancien règlement (CE) n° 648/2004 peuvent encore être mis sur le marché sans passeport jusqu'au 22 septembre 2030).

Le calculateur vous donne l'échéance et la date conseillée pour commencer à vous préparer, soit les deux dates sur lesquelles vous pouvez agir. Pour les groupes relevant de l'ESPR, l'obligation s'applique au plus tôt 18 mois après l'entrée en vigueur de l'acte délégué (article 4, paragraphe 4, de l'ESPR), et l'entrée en vigueur intervient quelques mois après l'adoption. Un acte attendu fin 2027 signifie donc une mise en conformité vers 2029, et non en 2027. Les produits de construction relèvent du RPC, avec des dates fixées famille de produits par famille de produits.

Non. Choisissez votre groupe de produits et le résultat s'affiche sur la page. L'outil est gratuit : aucune inscription, et rien ne vous est envoyé par e-mail.

Les dates d'adoption sont indicatives et la Commission les a déjà décalées : fiez-vous à l'année, considérez le trimestre comme provisoire. Le délai minimal de 18 mois après l'entrée en vigueur de l'acte est la partie la plus stable du calcul. Nous publions chaque évolution réglementaire que nous prenons en compte dans un journal des modifications daté : vous voyez ainsi quand une date de cette page change, et pourquoi.

WIARA aide les entreprises à planifier leurs échéances DPP

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