Le passeport de batterie : 71 points de données, et c'est le vélo électrique qui a le plus de champs obligatoires

Il reste moins de six mois avant le 18 février 2027, et tous les fabricants commencent par la même question : que doit contenir exactement le passeport ? Jusqu'ici, la réponse était « lisez l'annexe XIII ». Depuis la mi-août, il y a mieux.

La Commission européenne a publié le Guidance Document: Digital Batteries Passport – data points by category, version 2.0, daté du 15 août 2026. C'est un tableau dans lequel chaque champ est nommé, rattaché à sa base juridique dans le règlement Batteries et qualifié séparément pour chacune des trois catégories : batteries de véhicule électrique (VE), batteries de moyen de transport léger (MTL) et batteries industrielles de plus de 2 kWh.

Nous l'avons téléchargé et nous avons compté. Il y a 71 points de données. Voici ce qui en ressort.

Ce que contiennent les 71 champs

Les seize premiers forment l'identité de la batterie : identifiant unique, personne qui la met sur le marché, fabricant et son adresse, catégorie, modèle et numéro de lot, lieu et date de fabrication, poids, capacité, composition chimique. On y trouve aussi les substances dangereuses autres que le mercure, le cadmium et le plomb, les agents extincteurs utilisables et les matières premières critiques présentes à plus de 0,1 % en poids.

Les points 17 à 24 constituent le bloc durabilité : la déclaration relative à l'empreinte carbone et sa classe de performance, l'approvisionnement responsable au titre de la politique de devoir de diligence et les parts de contenu recyclé, séparément pour le cobalt, le lithium, le nickel et le plomb.

Les points 25 à 39 relèvent de l'électrochimie : capacité nominale en Ah, tensions minimale, nominale et maximale avec les plages de température, puissance, durée de vie attendue en cycles et essai de référence utilisé pour la mesurer, rendement énergétique aller-retour à 50 % de la durée de vie en cycles, régime C.

Les points 40 à 47 couvrent les marquages, la déclaration UE de conformité, les informations sur les déchets de batteries, la composition détaillée de la cathode, de l'anode et de l'électrolyte et, ce dont on parle rarement, les références des pièces de rechange et les coordonnées de ceux qui les fournissent.

La catégorie qui compte le plus de champs obligatoires n'est pas la batterie de VE

C'est le chiffre qui surprend. Compté colonne par colonne :

MTL : 50 champs obligatoires. VE : 47. Industrielles : 32.

Une batterie de vélo électrique comporte donc plus de champs obligatoires qu'une batterie de voiture électrique, et dix-huit de plus qu'une batterie industrielle de plusieurs mégawattheures. Il ne s'agit pas d'une sévérité particulière envers le transport léger, c'est même l'inverse : pour les batteries industrielles, 26 champs sont conditionnels et non obligatoires, contre 8 pour les VE et 8 pour les MTL. Le législateur a laissé plus de « selon le cas » là où les configurations varient le plus.

Pour un fabricant de batteries MTL, la conséquence pratique est d'une simplicité désagréable. Si vous pensiez être moins concerné parce que votre produit est plus petit, le document ne vous donne pas raison.

Sur 20 points, les trois catégories divergent

Il ne s'agit pas d'une liste unique cochée trois fois. Sur 20 des 71 points, au moins une catégorie diffère des deux autres, et ces écarts ne doivent rien au hasard.

Le groupe durabilité et performances (durée de vie attendue, essai de référence, rendement énergétique, régime C, puissance, perte de puissance, résistance interne) est obligatoire pour les VE et les MTL, mais conditionnel pour les batteries industrielles.

Le point 33, le seuil de capacité correspondant à l'épuisement, n'est exigé que pour les VE. Pour les MTL et les batteries industrielles, il est expressément à ne pas remplir.

Quant à l'état de santé, il est coupé en deux : un point est obligatoire pour les VE et non requis pour les deux autres catégories, tandis que les cinq suivants suivent exactement la logique inverse, obligatoires pour les MTL, conditionnels pour les batteries industrielles et non requis pour les VE.

La partie qui change le projet

Si vous ne retenez qu'une chose du document, retenez celle-ci. Les points 51 à 71 ne sont pas une spécification de produit. Ce sont des valeurs qui évoluent pendant que la batterie fonctionne : puissance et perte de puissance, résistance interne, état de santé, nombre de cycles de charge, état de charge et, en toutes lettres, « événements négatifs, tels que des accidents ».

Un champ est aussi prévu pour le statut de la batterie, défini comme « d'origine », « réaffectée », « réemployée », « remanufacturée » ou « déchet ».

Le passeport n'est donc pas un document que l'on remplit puis que l'on archive. C'est un enregistrement que l'on tient à jour pendant toute la vie du produit. Entre les deux, il y a la différence entre un fichier ponctuel et un système en fonctionnement, et c'est elle qui décide si votre projet dure trois mois ou devient un processus permanent.

Pourquoi cela concerne aussi le textile

Les batteries sont le premier groupe de produits soumis à un passeport obligatoire, pas le dernier. Le passeport numérique de produit prévu par l'ESPR arrive groupe par groupe, et le calendrier jusqu'en 2030 est déjà publié.

Ce document intéresse donc aussi des fabricants qui n'ont rien à voir avec les batteries : c'est ce qui donne aujourd'hui la meilleure idée de la forme que prendra un acte délégué pour le textile ou l'acier. Pas pour les champs eux-mêmes, mais pour la structure : une liste nominative, une base juridique pour chaque champ, la distinction entre obligatoire, conditionnel et non requis, et un bloc distinct de données mises à jour en service.

Ce qu'il ne faut pas prêter à ce document

Le document pose lui-même trois réserves, qu'il vaut mieux lire avant d'y adosser un projet.

Ce n'est pas une spécification. Le texte indique expressément qu'il ne reflète pas la position officielle de la Commission et qu'il ne crée ni droits ni obligations. La base juridique reste le règlement (UE) 2023/1542.

Plusieurs champs portent encore la mention « format à déterminer », notamment autour de l'empreinte carbone. Si vous concevez une base de données aujourd'hui, laissez ces colonnes souples.

Enfin, il s'agit de la version 2.0. D'autres suivront. Le document annonce lui-même des précisions sur les définitions, les unités de mesure et les formats.

Ce qu'il faut faire cette semaine

Récupérez le tableau et comparez-le à ce que vous avez déjà. Une partie des champs (fabricant, modèle, lot, poids, capacité, composition chimique) existe très probablement déjà dans votre ERP ou vos spécifications. La question n'est pas de savoir si vous partez de zéro, mais quels champs vous manquent.

Séparez les champs dynamiques des champs statiques. Les premiers exigent un lien avec le produit après sa vente, les seconds non. C'est la décision qui pèse le plus sur votre architecture.

Vérifiez dans quelle catégorie vous vous trouvez réellement. L'article 77, paragraphe 1, vise chaque batterie MTL, chaque batterie industrielle de plus de 2 kWh et chaque batterie de véhicule électrique. Le seuil de 2 kWh ne s'applique qu'aux batteries industrielles. Il est mal repris presque partout, et comme vous venez de le voir, c'est la catégorie qui détermine la quarantaine de champs obligatoires pour vous.

Le régime est détaillé sur la page règlement Batteries, et si vous voulez voir à quoi cela ressemble dans un système qui fonctionne : le DPP pour les batteries.